Marque expirée - Marque en non vigueur

SOUVERAINE
AVOLA PATRIMOINE & ASSOCIES S.A société anonyme

Numéro de dépôt :
3608460
Date de dépôt :
30/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2018
SOUVERAINE de AVOLA PATRIMOINE & ASSOCIES S.A

Présentation de la marque SOUVERAINE

Déposée le 30 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) AVOLA PATRIMOINE & ASSOCIES S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUVERAINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVOLA PATRIMOINE & ASSOCIES S.A domicilié(e) 47 Boulevard Joseph II L 1840 LUXEMBOURG,Luxembourg - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vanessa BOUCHARA domicilié(e) 11 rue MARBEUF,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUVERAINE est expirée depuis le 30 octobre 2018.

AVOLA PATRIMOINE & ASSOCIES S.A a également déposé les autres marques suivantes : MAJESTUEUX BY MAMANE , JESSY NEWMAN , MAJESTUEUSE , JESSY MILLS , SOUVERAINE BY MAMANE , MAJESTUEUSE BY MAMANE


AVOLA PATRIMOINE & ASSOCIES S.A société anonyme - 47 Boulevard Joseph II L 1840 LUXEMBOURG,Luxembourg - Luxembourg


Vanessa BOUCHARA - 11 rue MARBEUF,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625003 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Produits démaquillants, produit de maquillage, savons, produits pour blanchir et autres substances pour lessiver, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, lotions capillaires, sels pour le bain non à usage médical, parfums, produits de parfumerie, produits cosmétiques pour les soins de la peau, du visage et du corps, laits de toilette, produits de toilette contre la transpiration, déodorants ;

Produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, coton à usage médical, désodorisants autre qu'à usage personnel, encens répulsifs pour insectes, coton hydrophile, menthol, sels odorants, remèdes contre la transpiration des pieds, produits pharmaceutiques ;

Soin d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, massage, salons de beauté, salons de coiffure, salons de soins, tatouage.